Règlement intérieur UCCA :
Réglementation générale de l’association :
Article1 : Conditions d’entrée :
Les joueurs qu’ils soient membres ou invités lors de nos parties sont tenus à un comportement correct. De ce fait l’association se réserve le droit de ne plus accepter certains joueurs lors de ses parties.
Ainsi ne seront pas acceptées lors des parties :
_les personnes dangereuses de par leur comportement,
_les highlanders chroniques
_les personnes faisant preuve d’un manque de respect flagrant envers les autres joueurs.
Article2 : Statut officiel et principe de transparence :
L’association est une structure officielle et déclarée en préfecture, elle ne tolèrera pas d’entorse à la législation nationale. Ainsi les répliques et joueurs en infraction ne seront pas acceptés sur le terrain.
De par sa nature l’association sera parfaitement transparente : Ainsi les comptes rendus de conseil d’administration et du bureau seront publiés sur le forum. Les contrats qu’ils soient d’assurance, commerciaux ou autres seront également publiés. Les prévisionnels et les répartitions du budget seront également rendues publiques. Ces informations ne seront visibles qu’aux membres. L’utilisation, enregistrement, copie ou publication de ces documents n’est en aucun cas autorisée.Certains documents resteront cependant confidentiels par soucis de sécurité.
Article3 : Des contrats :
L’UCCA possède une
assurance qui couvre les personnes physiques ainsi que leurs biens. (Voir termes particulier du contrat) Cette assurance fonctionnera en cas de blessure grave ou lorsqu’une hospitalisation sera nécessaire.
L’assurance couvrant les biens ne fonctionnera que dans les cas particuliers. Une enquête préliminaire menée par plusieurs membres de l’association sera effectue afin de déterminer si elle doit fonctionner afin de prévenir toute escroquerie.
L’association à la possibilité de passer des accords commerciaux avec des entreprises. Une entreprise souhaitant proposer un contrat n’aura qu’à le signaler.
La personne qui déclenchera une procédure d'assurance due a un non respect des règles , devra régler les frais de franchises demandées par l'assurance .
Article 4 : Publicité :
L’association n’accepte pas de publicité pour des entreprises autres que celles qui en sont partenaire.
Article 5 : Respect des droits privés :
L’association se porte garante du respect de la vie privée de ses membres.
L’UCCA n’autorise pas la diffusion sur un autre support tel que "LR airsoft" de ces documents. Un accord préalable sera nécessaire !
Article 6 : Concernant la propagande :
IL est formellement interdit de réaliser de la propagande politique, religieuse ou commerciale sur le forum ou lors des parties organisées par l’UCCA. De même il n’est pas toléré de propos illégaux. Le non respect de ces règles sera sévèrement réprimandé !
Les sanctions :
Les sanctions seront définies en fonction de la plainte ou problème répertorié. Chaque sanction sera consignée dans un registre spécifique sur le forum.
Le panel de sanction s’étendra du simple avertissement au bannissement à vie des parties, du forum et de l’association.
Les sanctions de base comme les avertissements pourront être prise par les membres du bureau les membres du conseil d’administration (Admins et Modos). Pour éviter l’arbitraire une justification détaillée sera à fournir pour chaque sanction appliquée.
Les sanction intermédiaires comme le renvoi d’une partie d’un joueur (highlander qui s’acharne, personne saoule, ou pas dans son état normal) seront prises à deux ou plus.
Les sanction graves seront prises par le conseil d’administration convoqué en conseil disciplinaire. (voir statuts)
En cas de sanction minimes répété des sanctions disciplinaires seront employées. La limite d’avertissement est fixée à deux.
Une sanction émise par le CA n’est pas susceptible de recours.
Dim 23 Juin - 12:33
